Estimer les coûts de l’arbitrage
- Astute Dispute Resolution
- 16 oct.
- 1 min de lecture
Décider d’engager ou de contester une procédure d’arbitrage ? Ce n’est pas seulement une stratégie juridique, c’est une décision économique.
Comme toute décision d’affaires, elle doit être prise en pleine connaissance non seulement des chances de succès sur le fond, mais aussi des coûts que cela implique.
L’arbitrage est un mode efficace de résolution des litiges, mais il a un coût, et ce coût peut parfois dépasser l’enjeu du litige lui-même.
Comprendre l’ensemble des composantes des coûts de l’arbitrage — des frais d’enregistrement et avances auprès des institutions, aux honoraires d’avocats et d’experts, en passant par les frais de témoins et les coûts internes de mobilisation — est essentiel pour effectuer une analyse coûts-avantages pertinente.
Une vision claire des coûts permet de prendre des décisions plus éclairées et mieux informées :Ce litige vaut-il la peine d’être arbitré ?
Découvrez les fondamentaux des coûts de l’arbitrage dans ce nouveau guide visuel préparé par Astute Dispute Resolution, avec des références pratiques aux calculateurs de coûts institutionnels et aux règlements applicables pour vous aider à anticiper ce qui vous attend.
Vous souhaitez en savoir plus sur l’arbitrage ?
Explorez l’ensemble du processus arbitral dans notre vidéo explicative de 30 minutes, de la rédaction de la clause compromissoire à l’exécution de la sentence.
